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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DOUX SA
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CROQUE SAVEUR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CROQUE SAVEUR
DOUX SA, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
98755789
Date de dépôt :
22/10/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
22/10/2028

Présentation de la marque CROQUE SAVEUR

Déposée le 22 octobre 1998 par la Société Anonyme (SA) DOUX SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CROQUE SAVEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-48 du 27 novembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOUX SA domicilié(e) ZI DE LOSPARS - 29150 - CHÂTEAULIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 376 080 487 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques domicilié(e) 21 RUE Clément Marot - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque CROQUE SAVEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98755789.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CROQUE SAVEUR arrivera à expiration en date du 22 octobre 2028.

DOUX SA a également déposé les autres marques suivantes : SHIRE GOLD , Nutri-pané , CHICK'N GRILL , ROYAL DE POULET , SHIRE GOLD , SUANGO , MINI CROK


DOUX SA, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - ZI DE LOSPARS - 29150 - CHÂTEAULIN - France - SIREN 376080487


DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques - 21 RUE Clément Marot - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-14

Renouvellement sans limitation le 15 septembre 2008 n°2384260 - Publication au BOPI 2008-09-15

Inscription le 28 février 2002 - Changement de nature juridique n°341865 - Publication au BOPI 2002-02-28

Publication - Publication le 27 nov. 1998 au BOPI 1998-48

Inscription le 1 décembre 2015 - Changement de nom, de dénomination n°658634 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-12-01

Inscription le 18 avril 2018 - Transmission totale de propriété n°721648 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-04-18

Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2018 n°2696961 - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2018-10-26

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes et/ou de viandes. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux pâtisserie, et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) ; épices ; glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.